Mentions légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
1. ÉDITEUR DU SITE
Raison sociale : Zaun
Nom commercial : Zaun
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE À COMPLÉTER]
Capital social : [CAPITAL SOCIAL À COMPLÉTER]
Siège social : 12 Avenue Mazarin, 91380 Chilly-Mazarin, France
SIRET : [SIRET À COMPLÉTER OBLIGATOIREMENT]
RCS : [RCS À COMPLÉTER OBLIGATOIREMENT]
Numéro de TVA intracommunautaire : [TVA À COMPLÉTER SI APPLICABLE]
2. CONTACT
Email : contact.zaun@gmail.com
Téléphone : +33749200532
Horaires : Du lundi au vendredi, 9h00-18h00
3. DIRECTEUR DE PUBLICATION
Directeur de publication : [DIRECTEUR DE PUBLICATION À COMPLÉTER]
Qualité : Gérant
Contact : contact.zaun@gmail.com
4. HÉBERGEMENT
Hébergeur : Shopify Inc.
Adresse : 150 Elgin Street, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada
Site web : https://www.shopify.com
Téléphone : +1 613 241 2828
5. ACTIVITÉ
Zaun exerce une activité de commerce électronique spécialisée dans :
- Vente d'équipements électroniques reconditionnés
- Vente d'accessoires technologiques neufs
- Smartphones, tablettes et accessoires
- Montres connectées et objets connectés
- Consoles de jeux et accessoires gaming
- Projecteurs et équipements audio/vidéo
6. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
6.1 Contenu du site
L'ensemble du site Zaun, incluant notamment :
- Sa structure générale et sa charte graphique
- Ses textes, images animées ou non, sons
- Son savoir-faire, dessins, graphismes
- Tous autres éléments composant le site
Ainsi que tous droits y afférents, sont la propriété exclusive de Zaun.
6.2 Marques et logos
Les marques, logos et noms de domaine appartenant à Zaun sont protégés par le droit des marques. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation expresse est interdite.
6.3 Sanctions
Toute reproduction, représentation, adaptation, exploitation, diffusion, intégrale ou partielle du site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sur quelque support que ce soit, est interdite et constitue, sauf autorisation expresse et préalable de Zaun, une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. DONNÉES PERSONNELLES ET RGPD
7.1 Responsable de traitement
Zaun est responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
7.2 Vos droits
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès à vos données personnelles
- Droit de rectification de vos données
- Droit d'effacement (droit à l'oubli)
- Droit de portabilité de vos données
- Droit de limitation du traitement
- Droit d'opposition au traitement
7.3 Exercer vos droits
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact.zaun@gmail.com
7.4 Délégué à la protection des données
Contact DPO : contact.zaun@gmail.com
8. COOKIES ET TRACEURS
8.1 Utilisation des cookies
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8.2 Gestion des cookies
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9. RESPONSABILITÉ
9.1 Contenu du site
Zaun s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées, mais ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.
9.2 Utilisation du site
L'utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa seule responsabilité. Zaun ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site.
9.3 Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Zaun n'est pas responsable du contenu de ces sites externes.
10. SIGNALEMENT DE CONTENU ILLICITE
Pour signaler un contenu illicite, contactez-nous à : contact.zaun@gmail.com
11. DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION
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12. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES
Zaun se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
13. CONTACT ET RÉCLAMATIONS
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
Email : contact.zaun@gmail.com
Téléphone : +33749200532
Adresse : 12 Avenue Mazarin, 91380 Chilly-Mazarin, France